25 octobre 2022

Pour une signature simple et sécuritaire

Avec la multiplication des documents technologiques, la signature numérique s’avère un outil incontournable dans la pratique actuelle du génie. En plus d’être sécuritaire, son utilisation est d’une grande simplicité.

Par Brigitte Trudel


Les ingénieures et ingénieurs sont à même de le constater : les docu­ments à la base de leur profession sont de plus en plus produits, transmis et archivés de manière numérique. « Les plans sous forme de gros rouleaux se font de plus en plus rares sur les chantiers, indique Marie-Julie Gravel, ingénieure et conseil­lère à la surveillance de la pratique illégale pour l’Ordre des ingénieurs du Québec. Cette réalité reflète autant l’évolution de notre pratique que le souhait des clients. »

Ingénieur depuis plus de 25 ans, Éric Blond confirme. « Pour ma part, je considère que les documents papier sont un vestige du passé. Nous sommes dans un monde de dématérialisation. De plus, je travaille en grande partie à distance. J’ai fait le virage numérique à 99 %. »

La pandémie de COVID-19, en favorisant le télétravail, a intensifié cette tendance déjà amorcée, renchérit Marie-Julie Gravel, de sorte que la nécessité d’authentifier ses documents sur support technologique est devenue incontournable. « La possibilité existait depuis un certain temps, mais elle gagne à être connue et, surtout, comprise », explique-t-elle. C’est pourquoi l’Ordre a formé un groupe de travail chargé d’étudier cette question et de promouvoir cet outil accessible aux membres.

La signature numérique, c’est quoi ?

La signature numérique est un outil person­nel de l’ingénieur ou de l’ingénieure. Elle lui sert à authentifier ses documents d’ingé­nierie sur support technologique par voie de cryptage. Pour l’obtenir, les membres doivent s’adresser à un fournisseur de signa­ture numérique qui répond aux exigences d’intégrité de données. L’Ordre a d’ailleurs conclu un partenariat exclusif avec Notarius pour la production de signatures numé­riques pour ses membres. L’encadrement de l’utilisation de la signature numérique offerte par Notarius s’arrime de la manière la plus stricte à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information.

Une foule d’avantages

La signature numérique comporte de nombreux avantages, en commençant par la protection qu’elle confère. « D’abord, puisqu’elle est hautement sécurisée, la signature numérique est infalsifiable, fait valoir Marie-Julie Gravel. Également, le lien qu’elle établit entre le document tech­nologique et le signataire est irréfutable. Finalement, la signature numérique s’ap­plique sur l’intégralité du document et en garantit l’authenticité. »

Dès qu’il est authentifié au moyen d’une signature numérique, le document ne peut être modifié ou changé. On a donc la certitude d’une excellente traçabilité, à un coût négligeable.

— Éric Blond, ing. — Éric Blond Consultant inc.

C’est une assurance très appréciable tant du point de vue du professionnel que de celui du client, estime Éric Blond qui, depuis deux ans maintenant, a intégré cette manière de faire à sa pratique. « Dès qu’il est authentifié au moyen d’une signature numérique, le document ne peut être modifié ou changé. On a donc la certitude d’une excellente traçabilité, à un coût négligeable », affirme-t-il.

La question du signer-sceller

En mode papier, les ingénieures et ingénieurs possèdent deux marques distinctes : la signature manuscrite et le sceau physique. Le choix de signer seulement ou de signer et sceller un document se fait à partir de critères déterminés par la Loi sur les ingénieurs et le Code de déontologie des ingénieurs. Qu’en est-il dans le cas de la signature numérique ? « Ces mêmes critères s’appliquent, signale Marie-Julie Gravel. Toutefois, il est important de comprendre que la signature numérique, qui a la même valeur légale que la signature manuscrite, est aussi l’équivalent du sceau. » Lorsqu’elle répond aux exigences d’intégrité des données, la signature numérique permet donc de signer ET de sceller un document numérique.

Est-ce que ça signifie qu’elle prend la valeur du sceau à tout coup ? « Non, répond Marie-Julie Gravel, la signature numérique peut toujours être utilisée. Elle aura simplement la valeur du sceau lorsque le document doit être scellé. »

L’image numérique du sceau

En complément à leur signature numérique, les ingénieures et ingénieurs peuvent obtenir une image numérique personnelle de leur sceau et l’ajouter à leur signature numérique afin qu’elle figure sur les documents authentifiés. « Ce n’est pas obligatoire, mais c’est une bonne pratique de le faire, précise Marie-Julie Gravel. Cet ajout peut faciliter l’identification de documents officiels par son uniformité. Le design graphique du sceau a été minutieusement conçu par notre groupe de travail. Il suffit d’un coup d’œil pour réaliser que l’on est en présence d’une marque officielle et reconnue par l’Ordre. » Certains clients et autres parties prenantes doivent en effet s’assurer que les plans et devis proviennent bel et bien de membres de l’Ordre, qui les ont signés et scellés.

« Mais attention, poursuit Marie-Julie Gravel, utilisée sans la signature numérique, l’image numérique du sceau n’a aucune valeur légale. En effet, une image de votre sceau simplement copiée et collée sur un document qui n’est pas authentifié par une signature numérique n’a aucune valeur. Cette façon de faire ouvre en plus la porte aux fraudes puisqu’il est facile de copier l’image d’un sceau et de l’insérer dans un document. Nous avons vu plusieurs cas où une personne usurpait carrément l’identité d’un ingénieur ou d’une ingénieure et apposait l’image du sceau sur un document à l’insu de l’ingénieur ou de l’ingénieure. La signature numérique permet d’éviter à coup sûr de telles situations. »

Aide à la pratique

Au cours des semaines à venir, l’Ordre renforcera son message pour promouvoir et encourager l’utilisation de la signature et de l’image numériques du sceau. Ces outils d’identification professionnels sont très avantageux, ne serait-ce que pour des raisons de sécurité.

Rappel : Les façons traditionnelles d’authentifier un document sur support papier sont toujours disponibles et valides. Les outils dont il est question ici s’ajoutent aux options d’authentification mises à la disposition des membres pour les aider dans leur pratique du génie.

Pour plus d’information, consultez la page « Sceau et signature ».

 


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